Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cueilleuse de Saisons
Les Jardins de l'Orbrie

Numéro de dépôt :
4397841
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
La Cueilleuse de Saisons de Les Jardins de l\'Orbrie

Présentation de la marque La Cueilleuse de Saisons

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par Les Jardins de l'Orbrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cueilleuse de Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Les Jardins de l'Orbrie domicilié(e) 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Jardins de l'Orbrie, Monsieur Olivier BOURASSEAU domicilié(e) 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque La Cueilleuse de Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cueilleuse de Saisons arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

Les Jardins de l'Orbrie a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE L'ORBRIE , LA TOURNÉE DU FOURNIL , Brixta , COEUR DE POM' , Segora , MARQUIS DE DANGEAU , COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité , COEUR DE POM , BULLES DE VERGER


Les Jardins de l'Orbrie - 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France


Les Jardins de l'Orbrie, Monsieur Olivier BOURASSEAU - 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; compotes ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.