Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEUR DE POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France.
La marque COEUR DE POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158445.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS - ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143
LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Olivier BOURASSEAU - ZA Alphaparc, 7 rue de l'aliette, CS 50039 - 79300 - BRESSUIRE - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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