Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE POM'
LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS

Numéro de dépôt :
4100463
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
COEUR DE POM\' de LES JARDINS DE L\'ORBRIE

Présentation de la marque COEUR DE POM'

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE POM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 233 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Jacky COLLET domicilié(e) ZA Alphaparc, 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque COEUR DE POM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE POM' est expirée depuis le 24 juin 2024.

LES JARDINS DE L'ORBRIE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE L'ORBRIE , LA TOURNÉE DU FOURNIL , Brixta , PUL PAO , Segora , FE BIZZ , MARQUIS DE DANGEAU , COEUR DE POM' Fines Bulles de Fruits & Forte Personnalité , COEUR DE POM , La Cueilleuse de Saisons


LES JARDINS DE L'ORBRIE, SAS - ZA Alphaparc, 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 435233143


LES JARDINS DE L'ORBRIE, M. Jacky COLLET - ZA Alphaparc, 7 rue de l'Aliette - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).