Déposée le 28 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jardins de Gaïa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JARDINS DE GAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jardins de Gaïa domicilié(e) 288 chemin de la Tramontane - 84460 - CHEVAL-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 642 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Les Jardins de Gaïa domicilié(e) 288 chemin de la Tramontane - 84460 - CHEVAL-BLANC - France.
La marque LES JARDINS DE GAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Les Jardins de Gaïa, SARL - 288 chemin de la Tramontane - 84460 - CHEVAL-BLANC - France - SIREN 507642841
SARL Les Jardins de Gaïa - 288 chemin de la Tramontane - 84460 - CHEVAL-BLANC - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2242163 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606752 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Inscription le 19 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611279 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2540978 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627492 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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