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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE
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HORTA LATINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTA LATINA
SARL LES JARDINS DE COLLIOURE

Numéro de dépôt :
93495000
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque HORTA LATINA

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTA LATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE domicilié(e) MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LP POUS - France.

La marque HORTA LATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTA LATINA est expirée depuis le 1 décembre 2003.

LES JARDINS DE COLLIOURE a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE DE BALANDA , NATURELLEMENT VOTRE , PALM'OR , LE BOUQUET CATALAN


SARL LES JARDINS DE COLLIOURE - MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN - France


CABINET LP POUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt