Accueil marques.expert
/
Marques déposées par les jardins de cabrieres
/
provence-clotures
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

provence-clotures
les jardins de cabrieres

Numéro de dépôt :
4521580
Date de dépôt :
03/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
provence-clotures de les jardins de cabrieres

Présentation de la marque provence-clotures

Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par les jardins de cabrieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « provence-clotures »

Le déposant est les jardins de cabrieres domicilié(e) 14 bis rue rené dumont - 13410 - lambesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les jardins de cabrieres, Monsieur david zignani domicilié(e) 14 bis rue rené dumont - 13410 - lambesc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37


les jardins de cabrieres - 14 bis rue rené dumont - 13410 - lambesc - France


les jardins de cabrieres, Monsieur david zignani - 14 bis rue rené dumont - 13410 - lambesc - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 26 mars 2020 - Rejet total n°783520 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Matériaux de construction métalliques ;

Construction ; maçonnerie.