Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION
LES JARDINS DE BELLE VILLE SARL

Numéro de dépôt :
3367397
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION de LES JARDINS DE BELLE VILLE

Présentation de la marque LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION

Déposée le 24 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE BELLE VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE BELLE VILLE domicilié(e) ZI LE PETIT BOURBON,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 826 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JARDINS DE BELLE VILLE domicilié(e) ZI LE PETIT BOURBON,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France.

La marque LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE BELLE VILLE JARDINERIE – BASSINS – DÉCORATION est expirée depuis le 24 juin 2015.


LES JARDINS DE BELLE VILLE SARL - ZI LE PETIT BOURBON,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France - SIREN 481826956


LES JARDINS DE BELLE VILLE - ZI LE PETIT BOURBON,85170 BELLEVILLE SUR VIE - 85170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Semences, plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, plantes, plants, arbres, plantes sèchées pour la décoration, gazon naturel, aliments pour animaux. Attirail de pêche. Décoration intérieure et extérieure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.