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Marques déposées par la société LES JAMELLES
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LES JAMELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JAMELLES
LES JAMELLES

Numéro de dépôt :
93471109
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque LES JAMELLES

Déposée le 2 juin 1993 par la société LES JAMELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JAMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société LES JAMELLES domicilié(e) Société de droit Français à responsabilité limitée, MAS DE CRISTOL, QUARTIER CRISTOL - LA GARDE FRENET,83310 COGOLIN (dossier no 2241000) - 83310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 692 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126, Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2241000) - 78170 - France.

La marque LES JAMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JAMELLES est expirée depuis le 2 juin 2013.


LES JAMELLES - Société de droit Français à responsabilité limitée, MAS DE CRISTOL, QUARTIER CRISTOL - LA GARDE FRENET,83310 COGOLIN (dossier no 2241000) - 83310 - France - SIREN 382692549


CABINET DEBAY - 126, Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2241000) - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187736 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241000 - Publication au BOPI 2003-04-18

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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