Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUAM
LES INNOVATIONS MECANIQUES

Numéro de dépôt :
1015159
Date de dépôt :
22/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TUAM

Déposée le 22 avril 1977 par LES INNOVATIONS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TUAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES INNOVATIONS MECANIQUES domicilié(e) (S.A.), 77250 Moret sur Loing. - France.

La marque TUAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TUAM est expirée depuis le 22 avril 1987.

LES INNOVATIONS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : REVOTUAM , LES INNOVATIONS MECANIQUES


LES INNOVATIONS MECANIQUES - (S.A.), 77250 Moret sur Loing. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules).