Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Industries Trovac Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SuperVac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Industries Trovac Europe domicilié(e) 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Industries Trovac Europe, M. Benoit Simomnney domicilié(e) 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France.
La marque SuperVac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Industries Trovac Europe, SAS - 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France
Les Industries Trovac Europe, M. Benoit Simomnney - 16 rue du stade - 44170 - Treffieux - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 26 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799301 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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