LES INDUSTRIES DALLAIRE LTEE - DALLAIRE INDUSTRIES LTD société canadienne
Numéro de dépôt :
1691326
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011
Présentation de la marque SYSTEME PH SYSTEM
Déposée le 5 septembre 1991 par la société LES INDUSTRIES DALLAIRE LTEE - DALLAIRE INDUSTRIES LTD société canadienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYSTEME PH SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LES INDUSTRIES DALLAIRE LTEE - DALLAIRE INDUSTRIES LTD société canadienne domicilié(e) Parc Industriel Lauzon, Levis, Province du Quèbec CANADA (dossier no 2205290) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2205290) - France.
La marque SYSTEME PH SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME PH SYSTEM est expirée depuis le 5 septembre 2011.
LES INDUSTRIES DALLAIRE LTEE - DALLAIRE INDUSTRIES LTD société canadienne - Parc Industriel Lauzon, Levis, Province du Quèbec CANADA (dossier no 2205290) - Canada
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2205290) - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205290 - Publication au BOPI 2001-09-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Eléments pour la construction, à savoir fenêtres et leurs organes et composants, murs-rideaux, revêtements pour la construction et éléments et composants de tiroirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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