LES INDES CAPITALE
Présentation de la marque LES INDES CAPITALE
Déposée le 13 janvier 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES INDEPENDANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES INDES CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES INDES CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INDES CAPITALE est expirée depuis le 13 janvier 2022.
LES INDEPENDANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18