Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES INCOLLABLESTODO
/
LES INCOLLABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INCOLLABLES
LES INCOLLABLES Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94521408
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque LES INCOLLABLES

Déposée le 24 mai 1994 par LES INCOLLABLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INCOLLABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est LES INCOLLABLESTODO domicilié(e) 9 rue Coëtlogon, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque LES INCOLLABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INCOLLABLES est expirée depuis le 24 mai 2004.


LES INCOLLABLES Société en nom collectif - 9 rue Coëtlogon, 75006 PARIS - France - SIREN 387915317


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés