Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAPPE SUR LA TABLE
LES IMAGES DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4264659
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2026
NAPPE SUR LA TABLE de LES IMAGES DE PROVENCE

Présentation de la marque NAPPE SUR LA TABLE

Déposée le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES IMAGES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAPPE SUR LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES IMAGES DE PROVENCE domicilié(e) 21 RUE SAINT MICHEL, BP 201 - 06506 - MENTON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 088 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES IMAGES DE PROVENCE, M. IOCULANO DIDIER domicilié(e) 21 RUE SAINT MICHEL, BP 201 - 06506 - MENTON CEDEX - France.

La marque NAPPE SUR LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPPE SUR LA TABLE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

LES IMAGES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGES DU TERROIR , LA MALLE AUX CHIFFONS , Mes p'tites affaires , Maison Tendance et Tradition


LES IMAGES DE PROVENCE, SAS - 21 RUE SAINT MICHEL, BP 201 - 06506 - MENTON CEDEX - France - SIREN 395088404


LES IMAGES DE PROVENCE, M. IOCULANO DIDIER - 21 RUE SAINT MICHEL, BP 201 - 06506 - MENTON CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Couvertures de lit ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.