Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les îles
/
Marché Halles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marché Halles
Les îles, sarl

Numéro de dépôt :
3722888
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
Marché Halles de Les îles

Présentation de la marque Marché Halles

Déposée le 19 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les îles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marché Halles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les îles domicilié(e) 24 Av Jean Jaurès - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 434 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les îles domicilié(e) 24 Av Jean Jaurès - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France.

La marque Marché Halles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marché Halles est expirée depuis le 19 mars 2020.


Les îles, sarl - 24 Av Jean Jaurès - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 429434228


Les îles - 24 Av Jean Jaurès - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543479 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.