Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES HUTTES DE FRANCE
/
LES HUTTES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUTTES DE FRANCE
LES HUTTES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92411629
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque LES HUTTES DE FRANCE

Déposée le 18 mars 1992 par la société LES HUTTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LES HUTTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société LES HUTTES DE FRANCE domicilié(e) 46 Boulevard Pasteur, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE - France.

La marque LES HUTTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUTTES DE FRANCE est expirée depuis le 18 mars 2002.

LES HUTTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GITES DECOUVERTE , LES CHALETS DECOUVERTE , LES CHALETS DECOUVERTE , LES MINI CHALETS DECOUVERTE


LES HUTTES DE FRANCE - 46 Boulevard Pasteur, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 338342322


ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 28 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive n°318699 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 12 janvier 2000 - Action en revendication de propriété n°293270 - Publication au BOPI 2000-01-12

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Maisons transportables.Constructions d'édifices

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.