Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES HUTTES DE FRANCE
/
LES CHALETS DECOUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHALETS DECOUVERTE
ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
98762692
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque LES CHALETS DECOUVERTE

Déposée le 27 novembre 1998 par l'association loi 1901 LES HUTTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LES CHALETS DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LES HUTTES DE FRANCE domicilié(e) 46 Boulevard Pasteur, BP 360, 63010 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE - France.

La marque LES CHALETS DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHALETS DECOUVERTE est expirée depuis le 27 novembre 2008.

LES HUTTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES GITES DECOUVERTE , LES CHALETS DECOUVERTE , LES HUTTES DE FRANCE , LES MINI CHALETS DECOUVERTE


ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE (Association loi 1901) - 46 Boulevard Pasteur, BP 360, 63010 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France - SIREN 338342322


ASSOCIATION LES HUTTES DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Constructions transportables non métalliques Affaires immobilières Service d'hébergement temporaire en habitations de loisirs Service d'hébergement temporaire en chalets meublés Réservation de séjours touristiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.