Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLES DU BELON
LES HUITRES Jacques CADORET

Numéro de dépôt :
3275389
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
QUIMPER
PERLES DU BELON de LES HUITRES Jacques CADORET

Présentation de la marque PERLES DU BELON

Déposée le 2 février 2004 par la société LES HUITRES Jacques CADORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PERLES DU BELON »

Le déposant est la société LES HUITRES Jacques CADORET domicilié(e) La Porte Neuve, B.P. 2,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 498 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître ARTCANUTHURRY domicilié(e) 143 avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LES HUITRES Jacques CADORET a également déposé les autres marques suivantes : FRESH OCEANE , FRESH OCEANE , « SPECIALES DE PONT AVEN » , HUITRIERE DU BéLON , FRESH OCEANE , « SPECIALES DU BELON » , JACQUES CADORET GASTRONOMER , LA BELONDINE CREUSES DE BRETAGNE , SPECIALES CADORET DU BELON


LES HUITRES Jacques CADORET - La Porte Neuve, B.P. 2,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France - SIREN 304498868


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître ARTCANUTHURRY - 143 avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410732 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Huitres, moules, coquillages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.