Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HUCHIERS DE PROVENCE ARTISAN EBENISTE MEUBLES ANCIENS EBENISTERIE D'ART RB
LES HUCHIERS DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
96611028
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES HUCHIERS DE PROVENCE ARTISAN EBENISTE MEUBLES ANCIENS EBENISTERIE D'ART RB

Déposée le 13 février 1996 par la société LES HUCHIERS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HUCHIERS DE PROVENCE ARTISAN EBENISTE MEUBLES ANCIENS EBENISTERIE D'ART RB »

Le déposant est la société LES HUCHIERS DE PROVENCE domicilié(e) 63 ROUTE DE SAINT REMY, 13750 PLAN D'ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 963 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAUGIER DANIELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LES HUCHIERS DE PROVENCE - 63 ROUTE DE SAINT REMY, 13750 PLAN D'ORGON - France - SIREN 388963092


Madame LAUGIER DANIELLE - France


Inscription le 13 avril 2001 - Rejet total n°321253 - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 2001-04-13

FABRICATION DE MEUBLES Copie d'ancien et contemporain Aménagement agencement cuisine, salle de bain, rangement, restauration et rénovation.Ventes de meubles anciens et antiquités. Revente meubles, literie, salon.Décoration articles cadeaux.Glaces miroirs cadres.Faïences décoratives, accessoires de décoration.Tissus d'ameublement.Tissus régionaux.Luminaire, lampes, appliques en faïence, métal ou bois.Porcelaine, verre et cristal.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).