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Marques déposées par LES HOUSSES MARCHAL ANNICK
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HM Une solidité sans égal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HM Une solidité sans égal
LES HOUSSES MARCHAL ANNICK

Numéro de dépôt :
4674371
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
HM Une solidité sans égal de LES HOUSSES MARCHAL ANNICK

Présentation de la marque HM Une solidité sans égal

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par LES HOUSSES MARCHAL ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HM Une solidité sans égal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est LES HOUSSES MARCHAL ANNICK domicilié(e) 36 rue Nicolas Copernic - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil, Monsieur Alexander Lerbs domicilié(e) 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France.

La marque HM Une solidité sans égal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674371.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM Une solidité sans égal arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

LES HOUSSES MARCHAL ANNICK a également déposé les autres marques suivantes : M une solidité sans égal


LES HOUSSES MARCHAL ANNICK - 36 rue Nicolas Copernic - 13200 - ARLES - France


A.P.I. Conseil, Monsieur Alexander Lerbs - 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Housses pour sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles, y compris les housses ajustables ou amovibles pour sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles ; housses de protection pour sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles, y compris les housses de protection ajustables pour sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles ; housses pour volants de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles, y compris les housses pour volants ajustables pour sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles ; housses préformées de sièges de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles; housses pour appuie-tête de véhicules, d’engins de travaux publics et d’engins agricoles.