Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HOTELS ALTESSE
LES HOTELS DE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
1657829
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2001

Présentation de la marque LES HOTELS ALTESSE

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) LES HOTELS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HOTELS ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES HOTELS DE PARIS domicilié(e) 48 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre COLAS de la NOUE - France.

La marque LES HOTELS ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOTELS ALTESSE est expirée depuis le 25 avril 2001.

LES HOTELS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VILLA BEAUMARCHAIS , L'ORANGERAIE , Villa Beaumarchais , Villa Panthéon , Pavillon Italie , Pavillon République Les Halles , Pavillon Villiers Etoile , Pavillon Losserand Montparnasse , VILLA ALESSANDRA , Villa Alessandra


LES HOTELS DE PARIS S.A. - 48 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France


Maître Pierre COLAS de la NOUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

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