L'ORANGERAIE
Présentation de la marque L'ORANGERAIE
Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Les Hôtels de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ORANGERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERAIE est expirée depuis le 18 avril 2011.
Les Hôtels de Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21