HOTEL RAPHAEL
Présentation de la marque HOTEL RAPHAEL
Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LES HOTELS BAVEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOTEL RAPHAEL arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.
LES HOTELS BAVEREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250113 - Publication au BOPI 1998-02-19
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306598 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°618341 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604887 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18