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Marques déposées par l'association loi 1901 LES HISTORIALES
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h Les Historiales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

h Les Historiales
LES HISTORIALES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3286692
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/04/2014
h Les Historiales de LES HISTORIALES

Présentation de la marque h Les Historiales

Déposée le 20 avril 2004 par l'association loi 1901 LES HISTORIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « h Les Historiales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LES HISTORIALES domicilié(e) LA MAIRIE,38480 PRESSINS - 38480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVEL SERGE domicilié(e) LE BERTHOLET,38480 PRESSINS - 38480 - France.

La marque h Les Historiales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque h Les Historiales est expirée depuis le 20 avril 2014.

LES HISTORIALES a également déposé les autres marques suivantes : Pré en Bulles , Les Historiales , REGARDS DE MEMOIRE 1914 2014


LES HISTORIALES ASSOCIATION LOI 1901 - LA MAIRIE,38480 PRESSINS - 38480 - France


REVEL SERGE - LE BERTHOLET,38480 PRESSINS - 38480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

– production de spectacles d'animation, culturels et de loisirs. – représentation de spectacles d'animation culturels et de loisirs. – représentation théâtrale. – organisation de spectacles. – organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs. – parc d'attraction. – production de film vidéo. – enregistrement de film sur bande vidéo. – enregistrement sonore. – publication de textes autres que publicitaires. – reportage photographique. – chemises, chemisettes, foulard. – écharpes, t-shirt. – articles d'habillement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.