Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Héritiers Saint-Genys
SARL LES HERITIERS SAINT-GENYS

Numéro de dépôt :
4503906
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
Les Héritiers Saint-Genys de LES HERITIERS SAINT-GENYS

Présentation de la marque Les Héritiers Saint-Genys

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS SAINT-GENYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Héritiers Saint-Genys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS SAINT-GENYS domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 21190 - Chassagne-Montrachet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice DU JEU domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 21190 - CHASSAGNE MONTRACHET - France.

La marque Les Héritiers Saint-Genys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Héritiers Saint-Genys arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.


SARL LES HERITIERS SAINT-GENYS - 1 Place de l'Eglise - 21190 - Chassagne-Montrachet - France


Monsieur Patrice DU JEU - 1 Place de l'Eglise - 21190 - CHASSAGNE MONTRACHET - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.