Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHRUBB
LES HERITIERS H. CLEMENT (société à responsabilité limitée), Domaine de l'Acajou, "LE FRANCOIS", Martinique.

Numéro de dépôt :
1246933
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1993

Présentation de la marque SHRUBB

Déposée le 28 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHRUBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS H. CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque SHRUBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHRUBB est expirée depuis le 28 juillet 1993.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR , SECRETS DE FÛTS


LES HERITIERS H. CLEMENT (société à responsabilité limitée), Domaine de l'Acajou, "LE FRANCOIS", Martinique. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°12383 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.