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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLÉMENT
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PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU
LES HERITIERS H. CLÉMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1489101
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2008
PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L\'ACAJOU de LES HERITIERS H. CLÉMENT

Présentation de la marque PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLÉMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLÉMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS, MARTINIQUE (dossier no 2116483) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2116483) - France.

La marque PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTATIONS TERRE ROUGE RHUM CLEMENT DOMAINE DE L'ACAJOU est expirée depuis le 16 septembre 2008.

LES HERITIERS H. CLÉMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR


LES HERITIERS H. CLÉMENT, Société Anonyme - Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS, MARTINIQUE (dossier no 2116483) - France


THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2116483) - France


Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452074 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation le 26 mai 1998 n°2116483 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 23 mai 1996 - Résiliation de licence n°201365 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201364 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Transmission totale de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

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