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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS H. CLEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES HERITIERS H. CLEMENT (société à responsabilité limitée), Domaine de l'Acajou, LE FRANCOIS, Martinique.

Numéro de dépôt :
1237953
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1993
Marque figurative de LES HERITIERS H. CLEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HERITIERS H. CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 1993.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR


LES HERITIERS H. CLEMENT (société à responsabilité limitée), Domaine de l'Acajou, LE FRANCOIS, Martinique. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°12383 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.