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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT
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GRAPPE BLANCHE CLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAPPE BLANCHE CLEMENT
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465638
Date de dépôt :
19/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2027
GRAPPE BLANCHE CLEMENT de LES HERITIERS H. CLEMENT

Présentation de la marque GRAPPE BLANCHE CLEMENT

Déposée le 19 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE BLANCHE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 164 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAPPE BLANCHE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAPPE BLANCHE CLEMENT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR


LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée - Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANCOIS - France - SIREN 303164628


SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2092362 - Publication au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336118 - Publication au BOPI 2007-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452074 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription - Transmission de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2017 n°2666796 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Rhums.