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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT
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DOMAINE DE L'ACAJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ACAJOU
LES HERITIERS H. CLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1489099
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ACAJOU

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ACAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS, MARTINIQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque DOMAINE DE L'ACAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ACAJOU est expirée depuis le 16 septembre 1998.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR


LES HERITIERS H. CLEMENT (S.A.) - Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS, MARTINIQUE. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Inscription le 23 mai 1996 - Résiliation de licence n°201365 - Publication au BOPI 1996-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201364 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission totale de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux divers et plus particulièrement des rhums.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.