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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT
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CREOLE -SHRUBB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREOLE -SHRUBB
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1210680
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
CREOLE -SHRUBB de LES HERITIERS H. CLEMENT

Présentation de la marque CREOLE -SHRUBB

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREOLE -SHRUBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANÇOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 164 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CREOLE -SHRUBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CREOLE -SHRUBB est expirée depuis le 5 juillet 2022.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR , SECRETS DE FÛTS


LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée - Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANÇOIS - France - SIREN 303164628


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452074 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Renouvellement sans limitation n°2006257 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216476 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription - Changement de nature juridique n°12383 - Publication au BOPI

Inscription le 23 mai 1996 - Résiliation de licence n°201365 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201364 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Transmission totale de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505299 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

Spiritueux et liqueurs.