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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT
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CLEMENT D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMENT D'OR
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1374897
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2026

Présentation de la marque CLEMENT D'OR

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) DOMAINE DE L'ACAJOU - 97240 - LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 164 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEMENT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEMENT D'OR arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , SECRETS DE FÛTS


LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée - DOMAINE DE L'ACAJOU - 97240 - LE FRANCOIS - France - SIREN 303164628


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2076962 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325544 - Publication au BOPI 2006-10-19

Inscription le 24 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle Transmission totale de propriété) n°200660 - Publication au BOPI 1996-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446781 - Publication au BOPI 2007-01-16

Inscription le 24 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle Transmission de propriété n°200660 - Publication au BOPI 1996-04-24

Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639650 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), ainsi que tous les produits entrant dans la classe 33.