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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT
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CLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMENT
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1480652
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2028

Présentation de la marque CLEMENT

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 164 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEMENT arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , CANNE CANNELLE , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR


LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée - Domaine de l'Acajou - 97240 - LE FRANCOIS - France - SIREN 303164628


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Renouvellement sans limitation n°2116481 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366483 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452074 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 23 mai 1996 - Résiliation de licence n°201365 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Transmission totale de propriété n°36895 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36896 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38334 - Publication au BOPI

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201364 - Publication au BOPI 1996-05-23

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704578 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, rhums, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.