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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT
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CANNE CANNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNE CANNELLE
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3086887
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque CANNE CANNELLE

Déposée le 6 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNE CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES HERITIERS H. CLEMENT domicilié(e) Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.

La marque CANNE CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNE CANNELLE est expirée depuis le 6 mars 2011.

LES HERITIERS H. CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CREOLE -SHRUBB , CREOLE SHRUBB CLEMENT , SHRUBB , TAFIA , CANNE ROSEAU , RECETTES DAIQUIR MEYER , Clément TWIZZ , CREOLE SHRUBB , CLEMENT D'OR , SECRETS DE FÛTS


LES HERITIERS H. CLEMENT, Société Anonyme - Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS - France


THOMAS & ASSOCIES - France


Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452074 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (a l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Vins, vins mousseux, cidres, spiritueux, liqueurs, rhum, alcools et eaux-de-vie, apéritifs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.