Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE SAULIES
LES HAUTS DE SAULIES, EIRL

Numéro de dépôt :
4190462
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
LES HAUTS DE SAULIES de LES HAUTS DE SAULIES

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAULIES

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la société LES HAUTS DE SAULIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SAULIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société LES HAUTS DE SAULIES domicilié(e) LIEU DIT SAULIEZ - 46090 - VERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 938 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL LES HAUTS DE SAULIES, M. XAVIER DHAZE domicilié(e) LIEU DIT SAULIEZ - 46090 - VERS - France.

La marque LES HAUTS DE SAULIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAULIES arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.


LES HAUTS DE SAULIES, EIRL - LIEU DIT SAULIEZ - 46090 - VERS - France - SIREN 802938704


EIRL LES HAUTS DE SAULIES, M. XAVIER DHAZE - LIEU DIT SAULIEZ - 46090 - VERS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.