Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SAINTE MARIE
LES HAUTS DE SAINTE MARIE, SCEA

Numéro de dépôt :
4058698
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2024
LES HAUTS DE SAINTE MARIE de LES HAUTS DE SAINTE MARIE

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE

Déposée le 7 janvier 2014 par LES HAUTS DE SAINTE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES HAUTS DE SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est LES HAUTS DE SAINTE MARIETODO domicilié(e) 51 ROUTE DE BORDEAUX - 33760 - TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 886 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE SAINTE MARIE, M. DUPUCH STEPHANE domicilié(e) 51 ROUTE DE BORDEAUX - 33760 - TARGON - France.

La marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINTE MARIE est expirée depuis le 7 janvier 2024.

LES HAUTS DE SAINTE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVELLE , Château MADLYS , CHATEAU SAINTE MARIE , CHATEAU PEYREDON LAGRAVETTE , Château ALIOS , CHATEAU LA GRAVELLE , ASTERIE


LES HAUTS DE SAINTE MARIE, SCEA - 51 ROUTE DE BORDEAUX - 33760 - TARGON - France - SIREN 328886346


LES HAUTS DE SAINTE MARIE, M. DUPUCH STEPHANE - 51 ROUTE DE BORDEAUX - 33760 - TARGON - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Sainte-Marie-La-Blanche ”.