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Marques déposées par Les Hauts de Sainte MarieTODO
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CHATEAU LA GRAVELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA GRAVELLE
Les Hauts de Sainte Marie, SCEA

Numéro de dépôt :
3676826
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/09/2029
CHATEAU LA GRAVELLE de Les Hauts de Sainte Marie

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVELLE

Déposée le 17 septembre 2009 par Les Hauts de Sainte MarieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA GRAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est Les Hauts de Sainte MarieTODO domicilié(e) 51 Route de Bordeaux - 33760 - TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 886 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les Hauts de Ste Marie, M. DUPUCH STEPHANE domicilié(e) 51 Route de Bordeaux - 33760 - TARGON - France.

La marque CHATEAU LA GRAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVELLE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

Les Hauts de Sainte Marie a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAINTE MARIE , Château MADLYS , CHATEAU SAINTE MARIE , CHATEAU PEYREDON LAGRAVETTE , Château ALIOS , CHATEAU LA GRAVELLE , ASTERIE


Les Hauts de Sainte Marie, SCEA - 51 Route de Bordeaux - 33760 - TARGON - France - SIREN 328886346


SCEA Les Hauts de Ste Marie, M. DUPUCH STEPHANE - 51 Route de Bordeaux - 33760 - TARGON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724333 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Inscription le 13 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775657 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Inscription le 13 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°775658 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Vin d appelation d origine contrôlée.