Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC D'EPERNON
LES HAUTS DE PALETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3143592
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
DUC D\'EPERNON de LES HAUTS DE PALETTE

Présentation de la marque DUC D'EPERNON

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'EPERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 581 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE, SARL domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France.

La marque DUC D'EPERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'EPERNON est expirée depuis le 22 janvier 2022.

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , BARON DE GASCQ , ERES , LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE , CASSIOPEE , CABANE DU BASSIN , LES CHARMILLES , Phébé , ALTEÏS , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE, SARL - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France - SIREN 421581778


LES HAUTS DE PALETTE, SARL - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490263 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Vin d'appellation d'origine Contrôlées