Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE GASCQ
LES HAUTS DE PALETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3891914
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
BARON DE GASCQ de LES HAUTS DE PALETTE

Présentation de la marque BARON DE GASCQ

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARON DE GASCQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 581 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE, M. Jean-Christophe YUNG domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France.

La marque BARON DE GASCQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE GASCQ est expirée depuis le 26 janvier 2022.

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , ERES , DUC D'EPERNON , LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE , CASSIOPEE , CABANE DU BASSIN , LES CHARMILLES , Phébé , ALTEÏS , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE, SARL - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France - SIREN 421581778


LES HAUTS DE PALETTE, M. Jean-Christophe YUNG - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE, BP 38 - 33410 - BEGUEY - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vins.