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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE
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ALTEÏS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEÏS
LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3184694
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
ALTEÏS de LES HAUTS DE PALETTE

Présentation de la marque ALTEÏS

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTEÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 bis, Chemin de Palette, B.P. 38,33410 BEGUEY - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 581 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. domicilié(e) 4 bis, Chemin de Palette, B.P. 38,33410 BEGUEY - 33410 - France.

La marque ALTEÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEÏS est expirée depuis le 18 septembre 2012.

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , BARON DE GASCQ , ERES , DUC D'EPERNON , LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE , CASSIOPEE , CABANE DU BASSIN , LES CHARMILLES , Phébé , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. - 4 bis, Chemin de Palette, B.P. 38,33410 BEGUEY - 33410 - France - SIREN 421581778


LES HAUTS DE PALETTE S.A.R.L. - 4 bis, Chemin de Palette, B.P. 38,33410 BEGUEY - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vin d'appellation d'origine contrôlées