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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE
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LES DELICES DE JULIETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DELICES DE JULIETTE
LES HAUTS DE MONTROUGE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3696286
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
LES DELICES DE JULIETTE de LES HAUTS DE MONTROUGE

Présentation de la marque LES DELICES DE JULIETTE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DELICES DE JULIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES HAUTS DE MONTROUGE domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - Nogaro - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES DELICES DE JULIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE JULIETTE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

LES HAUTS DE MONTROUGE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELFORT , LE MOUSQUET


LES HAUTS DE MONTROUGE, Société coopérative agricole - Route d'Aire sur l'Adour - 32110 - Nogaro - France - SIREN 777023722


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 26 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773798 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732011 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, gelées comestibles, fruits cuits, marmelades, raisins secs, fruits confits, confitures, fruits cristallisés, fruits conservés ;

Vinaigres, biscuits, bonbons, confiserie, crèmes glacées, gâteaux, glaces alimentaires, pain, pâtisserie ;

Boissons alcooliques contenant des fruits, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières).