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Marques déposées par LES HAUTS DE MONTROUGE
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LE MOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MOUSQUET
LES HAUTS DE MONTROUGE

Numéro de dépôt :
4444950
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
LE MOUSQUET de LES HAUTS DE MONTROUGE

Présentation de la marque LE MOUSQUET

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par LES HAUTS DE MONTROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est LES HAUTS DE MONTROUGE domicilié(e) ROUTE D'AIRE SUR L'ADOUR - 32110 - NOGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE MOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSQUET arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

LES HAUTS DE MONTROUGE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELFORT , LES DELICES DE JULIETTE


LES HAUTS DE MONTROUGE - ROUTE D'AIRE SUR L'ADOUR - 32110 - NOGARO - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Liqueur d'armagnac à l 'orange ; vin mousseux.