Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTS DE BRU
SCEA LES HAUTS DE BRU SCEA Bru

Numéro de dépôt :
3602382
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
CHATEAU HAUTS DE BRU de LES HAUTS DE BRUBru

Présentation de la marque CHATEAU HAUTS DE BRU

Déposée le 2 octobre 2008 par LES HAUTS DE BRUBruTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTS DE BRU »

Le déposant est LES HAUTS DE BRUBruTODO domicilié(e) 46700 VIRE SUR LOT - 46700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 215 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES HAUTS DE BRU Bru domicilié(e) 46700 VIRE SUR LOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTS DE BRU est expirée depuis le 2 octobre 2018.


SCEA LES HAUTS DE BRU SCEA Bru - 46700 VIRE SUR LOT - 46700 - France - SIREN 485215099


SCEA LES HAUTS DE BRU Bru - 46700 VIRE SUR LOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Vins exclusivement d'appellation d'origine contrôlée “ Cahors ” provenant de l'exploitation exactement dénommée “ SCEA Les Hauts de Bru ”.