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Marques déposées par l'association loi 1901 LES HARLEY DU COEUR
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LES HARLEY DU COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HARLEY DU COEUR
LES HARLEY DU COEUR ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
96651632
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque LES HARLEY DU COEUR

Déposée le 14 novembre 1996 par l'association loi 1901 LES HARLEY DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HARLEY DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 LES HARLEY DU COEUR domicilié(e) 52, BD GENERAL DE GAULLE, 06340 LA TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ABEJAN CLAUDE - France.

La marque LES HARLEY DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HARLEY DU COEUR est expirée depuis le 14 novembre 2006.


LES HARLEY DU COEUR ASSOCIATION LOI 1901 - 52, BD GENERAL DE GAULLE, 06340 LA TRINITE - France


MONSIEUR ABEJAN CLAUDE - France


Inscription le 24 avril 1997 - Retrait partiel n°236285 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vêtements + casquettes Badges ornementeaux SERVICES: Education, formations, divertissements, activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.