SF
Présentation de la marque SF
Déposée le 30 novembre 1990 par LES HARAS NATIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SF est expirée depuis le 30 novembre 2010.
LES HARAS NATIONAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199114 - Publication au BOPI 2001-05-23
Inscription le 15 mai 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°323854 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 24 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328840 - Publication au BOPI 2001-08-24
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323855 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 7 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327824 - Publication au BOPI 2001-08-07
Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25