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Marques déposées par les Haras nationaux
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FRANCE HARAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE HARAS
les Haras nationaux, établissement public administratif, SG/DAJ, les Haras nationaux

Numéro de dépôt :
3709662
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
FRANCE HARAS de les Haras nationaux

Présentation de la marque FRANCE HARAS

Déposée le 26 janvier 2010 par les Haras nationaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE HARAS »

Le déposant est les Haras nationaux, établissement public administratif, SG/DAJ, les Haras nationaux domicilié(e) Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux, SG/DAJ, les Haras nationaux domicilié(e) Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06 14 16 18 19 20 21 25 28 31 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HARAS est expirée depuis le 26 janvier 2020.

les Haras nationaux a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE HARAS SERVICES


les Haras nationaux, établissement public administratif, SG/DAJ, les Haras nationaux - Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


les Haras nationaux, SG/DAJ, les Haras nationaux - Route de Troche BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Objets d'art en métaux précieux ; médailles ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;

Services juridiques.