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Marques déposées par LES HARAS NATIONAUX
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AA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AA
LES HARAS NATIONAUX, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
1725540
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
30/11/2010
AA de LES HARAS NATIONAUX

Présentation de la marque AA

Déposée le 30 novembre 1990 par LES HARAS NATIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « AA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES HARAS NATIONAUX, Etablissement public à caractère administratif, domicilié(e) 19230 POMPADOUR (dossier no 2199111) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2199111) - France.

La marque AA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AA est expirée depuis le 30 novembre 2010.

LES HARAS NATIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE HARAS , SF , FRANCE HARAS SERVICES


LES HARAS NATIONAUX, Etablissement public à caractère administratif - 19230 POMPADOUR (dossier no 2199111) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2199111) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199111 - Publication au BOPI 2001-05-23

Inscription le 15 mai 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°323854 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 24 août 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°328841 - Publication au BOPI 2001-08-24

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323855 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 7 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327825 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

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