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Marques déposées par la société les Haras nationaux établissement public administratif
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LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE
les Haras nationaux établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3596817
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2018
LES RENDEZ-VOUS DE L\'ATTELAGE de les Haras nationaux établissement public administratif

Présentation de la marque LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE

Déposée le 29 août 2008 par la société les Haras nationaux établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE »

Le déposant est la société les Haras nationaux établissement public administratif domicilié(e) Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux domicilié(e) Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE est expirée depuis le 29 août 2018.

les Haras nationaux établissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : AQPS , INSTITUT DU CHEVAL , e-SIRE , EQU'IDEE , HN CONSEIL INGENIERIE


les Haras nationaux établissement public administratif - Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France - SIREN 180092157


les Haras nationaux - Route de troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Fouets et sellerie ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.