Marque expirée - Marque en non vigueur

HN CONSEIL INGENIERIE
les Haras nationaux établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3589964
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
HN CONSEIL INGENIERIE de les Haras nationaux établissement public administratif

Présentation de la marque HN CONSEIL INGENIERIE

Déposée le 11 juillet 2008 par la société les Haras nationaux établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HN CONSEIL INGENIERIE »

Le déposant est la société les Haras nationaux établissement public administratif domicilié(e) Route de Troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux domicilié(e) Route de Troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HN CONSEIL INGENIERIE est expirée depuis le 11 juillet 2018.

les Haras nationaux établissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : AQPS , LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE , INSTITUT DU CHEVAL , e-SIRE , EQU'IDEE


les Haras nationaux établissement public administratif - Route de Troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France - SIREN 180092157


les Haras nationaux - Route de Troche, BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services juridiques.