les Haras nationaux établissement public administratif les Haras nationaux DAG/SAJ
Numéro de dépôt :
3414724
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016
Présentation de la marque EQU'IDEE
Déposée le 2 février 2006 par les Haras nationaux établissement public administratif et les Haras nationaux DAG/SAJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQU'IDEE »
Les déposants sont les Haras nationaux établissement public administratif - France et les Haras nationaux DAG/SAJ domicilié(e) BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux les Haras nationaux DAG/SAJ domicilié(e) BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
les Haras nationaux établissement public administratif - France
les Haras nationaux DAG/SAJ - BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France - SIREN 1
les Haras nationaux les Haras nationaux DAG/SAJ - BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25
Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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